Procédure civile

Tome I, Introduction et théorie générale
édition
ISBN: 978-3-7272-0738-9
Verlag: Stämpfli

Buch, Französisch, 446 Seiten, KART, Format (B × H): 154 mm x 228 mm, Gewicht: 732 g

Reihe: Précis de droit Stämpfli

Initialement rédigé à l'intention des étudiants de l'Université de Fribourg, cet ouvrage de procédure civile s'est considérablement étoffé depuis sa 1re édition parue en 2001. Il a dû être adapté à la suite de l'entrée en vigueur, le 1er janvier 2011, du Code de procédure civile suisse du 18 décembre 2008. Sa structure de base est toutefois restée la même et les nombreuses notions de droit matériel, intimement liées à la procédure, ont été conservées.

Ce Tome I est consacré à l'introduction et à la théorie générale du procès civil. Il traite des matières suivantes:

- la juridiction civile et le droit de procédure civile;
- l'action, la demande et la réponse;
- les parties;
- les principes fondamentaux de la procédure civile (maxime des débats,
maxime inquisitoire, etc.);
- la preuve;
- la décision.

Il offre une présentation générale de la manière dont les droits subjectifs privés doivent être invoqués dans le procès civil. Il fait le lien entre le droit matériel (par exemple la prescription, la qualité pour agir, le degré de la preuve, le fardeau de la preuve) et la réalisation de celui-ci par les règles de procédure civile.

Autoren/Hrsg.

Hohl, Fabienne

Fachgebiete

• Rechtswissenschaften Recht, Rechtswissenschaft Allgemein