Droit des obligations - Partie générale, vol. II

Volume II : la formation (existence et validité) du contrat - les conditions générales - l’interprétation du contrat - l’exécution
1. Auflage 2024
ISBN: 978-3-7272-3890-1
Verlag: Stämpfli

Buch, Französisch, 874 Seiten, broschiert, Format (B × H): 154 mm x 228 mm, Gewicht: 525 g

Reihe: Précis de droit Stämpfli

Destiné tant aux praticien·ne·s du droit qu'aux étudiant·e·s, l’ouvrage fait l’objet d’une publication en trois volumes et vient combler une lacune dans la littérature juridique francophone. Il présente et explique en détail toutes les institutions de la partie générale du droit des obligations, en s’appuyant sur la législation, la jurisprudence et la doctrine actuelles, en présentant les développements récents, en faisant état des controverses existantes et en offrant des perspectives de droit comparé.
S’agissant du deuxième volume, il traite d’étapes fondamentales qui caractérisent la formation du contrat, son interprétation, y compris son éventuel complètement. L’examen de la formation de l’acte considéré oblige à une analyse détaillée des règles régissant son existence et sa validité, et en conséquence des vices qui peuvent en affecter la forme et l’objet, ainsi que le consentement des parties. Les modalités prédéfinies de conclusion du contrat, comme les conditions générales d’affaires et les smart contracts, font également l’objet de développements approfondis. La dernière partie du volume est consacrée à l’exécution des obligations, soit l’objet et les modalités de la prestation, qui concernent l’auteur et le destinataire, le lieu et le moment de l’exécution, ainsi que les devoirs de collaboration et la demeure du créancier. Un index et une table des dispositions légales citées favorisent la recherche des passages pertinents pour répondre à une question précise.

Autoren/Hrsg.

Carron, Blaise

Wessner, Pierre

Fachgebiete

• Rechtswissenschaften Ausländisches Recht Schweiz

Über Autor(innen)

Wessner, Pierre
Naissance à Neuchâtel, le 2 juin 1945. Études en cette ville avec l’obtention d’une licence en droit en 1969. Collaborateur auprès d’une entreprise d’assurance jusqu’en 1975, à Bâle, puis assistant-doctorant à la Faculté de droit de l’Université de Neuchâtel. Obtention d’une thèse intitulée ' La responsabilité du chef de famille et l’égalité des époux ', récompensée du prix de la Fondation Walter Hug. Stage et pratique du barreau. Nomination en 1983 comme professeur de droit des obligations à l’Université de Neuchâtel. Professeur émérite en 2010 et récipiendaire en 2011 d’un recueil de Mélanges offert en son honneur sous le titre ' Pour un droit équitable, engagé et chaleureux '.
Auteur de nombreuses publications en droit des obligations. Professeur invité auprès d’autres universités, notamment Fribourg (1990-1991), Lausanne (1991-1992), Paris1-Sorbonne (avril 1997, mars 2002, novembre 2009), Galatasaray (avril 2006), Montréal (octobre 2007), Lausanne (2011-2012), Rennes ( février-mars 2014). Chercheur auprès de l’Université de Mc Gill (mai-juin 2002) et de Berkeley (novembre-décembre 2007).

Carron, Blaise
Blaise Carron est professeur de droit privé à l’Université de Neuchâtel. Il y enseigne la partie générale du droit des obligations, le droit du bail et l’analyse économique du droit. Il est également chargé de cours de droit de l’entreprise en Faculté des sciences économiques d’Unidistance. Au bénéfice d’un LL.M. (Harvard), il est admis aux barreaux de Berne et de New York, est actif en tant qu’expert et arbitre, siège à la Cour d’arbitrage du Swiss Arbitration Centre et porte le titre d’avocat spécialiste FSA en droit de la construction et de l’immobilier ainsi qu’en droit du bail. Il est l’auteur ou coauteur de plusieurs ouvrages fondamentaux en droit des contrats et des obligations ainsi qu’en droit de la concurrence. Il codirige le Centre bail et immobilier de l’UniNE et coédite la revue Droit du bail.